Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par DECO DESIGN, société immatriculée au RCS sous le numéro 932321839, dont le siège social est situé au 2 Rue du Manet, 93150 Le Blanc-Mesnil.
2. Contact
Pour toute question ou demande d'information, vous pouvez nous contacter par email à l'adresse : francedecodesign@gmail.com.
3. Site réalisé par
La conception et la réalisation de ce site ont été assurées par Webby Sphere (webysphere@outlook.fr).
4. Hébergeur du site
Le site est hébergé par Shopify Inc., 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, est soumise à l'autorisation préalable de DECO DESIGN.
6. Données personnelles
Les éventuelles données personnelles recueillies via ce site (formulaire de contact, création de compte, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France et dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour exercer vos droits d'accès, de rectification ou de suppression, veuillez contacter francedecodesign@gmail.com.
7. Responsabilité
DECO DESIGN s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, DECO DESIGN ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. Les photographies et illustrations n’ont pas de valeur contractuelle.
8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront les seuls compétents.
9. Mise à jour
DECO DESIGN se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes mentions légales.